- Martin Regimbald a écrit:
- Fais attention à ton interprétation: ca ne veut pas dire qu'on peut chasser partout!
Nul ne peut empêcher la chasse là où elle est permise.
Sur un terrain privée,il est FORTEMENT conseillée(ethique du chasseur)d'avoir la permission du propriétaire foncier.
Une municipalité ne peut légiféré sur des règlement ou zonage de chasse permise.Seul le gouvernement provincial détient ce pouvoir.
La municipalité ,par un moyen détourner,restreindre la chasse sur son territoire.
Comme "qu'il est interdit de décharger une arme à feu à 500m de toute habitation.",pour des raison de sécurité.
Mais elle ne peut interdire la décharge d'arme (arme a feu,arc,arbalète,etc) sur son territoire,cela est considéré comme nuire a l'activiter de la chasse.
NB:-Même lorsqu'une municipalité adopte une loi/règlement(les deux sont requis),cela ne veut pas nécessairement dire quelle a le pouvoir réelle,légal de l'appliquer.
Vous pouvez recevoir un constat d'infraction,mais vous pouvez contester car la municipalité na pas le pouvoir de juridiction sur les règlement de chasse,zone etc...
Un propriétaire foncier ne peut interdire l'activiter de chasse sur sa propriété,MAIS,il peut vous en empêcher l'accès a sa propriété.
Il ne peut vous interdire de tirer sur un animal sur sa propriété,car tout gibier est propriété de l'état,et non du propriétaire foncier d'où ce trouve l'animal en question.
De plus,vous tirer un animal Ex. chez vous et il vas mourir chez le voisin et celui-ci vous en interdit l'accès.
Il ne peut empêcher un chasseur de récupérer l'animal abattu,car le chasseur a le devoir de (le termes me sort de l'idée)préservé et de
récurérer tout gibier abattu afin d'éviter la perte de se gibier.
NB-Dans ce cas là,ne vous chicaner pas avec le^propriétaire,appeller les agents de conservation de la faune,qui viendront,si le propriétaire ne coopère toujours pas,les agents feront appels aux policiers afin que le chasseur puissent préserver le venaison.
(Si jamais j'ai commise une erreur,et que vous en êtes sure,SVP m'en aviser,je n'ai pas la prétention d'êtres législateur,j'ai bien des défaut,mais pas celui-là)